Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND CANAL
PETUAUD-LETANG Michel

Numéro de dépôt :
3754056
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
GRAND CANAL de PETUAUD-LETANG Michel

Présentation de la marque GRAND CANAL

Déposée le 15 juillet 2010 par PETUAUD-LETANG Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND CANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est PETUAUD-LETANG Michel domicilié(e) 14 Rue Saint-Louis - 33520 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETUAUD-LETANG Michel domicilié(e) 14 Rue Saint-Louis - 33520 - BRUGES - France.

La marque GRAND CANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CANAL est expirée depuis le 15 juillet 2020.


PETUAUD-LETANG Michel - 14 Rue Saint-Louis - 33520 - BRUGES - France


PETUAUD-LETANG Michel - 14 Rue Saint-Louis - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.